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Mentions légales et éditoriales

  • 1. Informations éditoriales

    ROR SHAR: Site internet de l’association 79 CARTIER BRESSON, Association loi 1901 régulièrement déclarée auprès de la Préfecture de police de la Seine-Saint-Denis sous le numéro RNA W931021241 et dont le siège social est sis au 10, place Salvador Allende à Pantin CP 93500.

    - Responsable de la publication : Ryan BELLALI, Président

    - Webmestre : 79 CARTIER BRESSON

    - Crédits

    - Photos : 79 CARTIER BRESSON

    - Hébergement : OVH

    - Réalisation : 79 CARTIER BRESSON

  • 2. Accessibilité

    Le site ROR SHAR a été conçu et réalisé pour être accessible dans le respect de l’article 47 de la loi n° 2005-102 de février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. En conséquence, le site de L’association 79 CARTIER BRESSON respecte les recommandations du Référentiel général d’accessibilité pour les administrations (RGAA) ainsi que l’ensemble des recommandations du World Wide Web Consortium (W3C). Cependant, certains types de contenus techniques peuvent poser des problèmes d’accessibilité. Si certaines pages ou services pouvaient s’avérer difficile d’accès, n’hésitez pas à nous contacter en spécifiant votre contexte d’usage (navigateur, aide technique, etc.) .

  • 3. Rétroliens

    L’association 79 CARTIER BRESSON autorise la création de liens hypertextes menant aux contenus de son site, sous réserve que : les liens pointant vers les pages du site ROR SHAR ne soient pas imbriqués à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre ou d’un onglet ; l'établissement d'un lien hypertexte vers une page du site de ROR SHAR doit être explicite. Une mention précisant le nom et l'adresse du site de L’association 79 CARTIER BRESSON doit précéder ce lien. L’association 79 CARTIER BRESSON se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa politique éditoriale. L’ASSOCIATION 79 CARTIER BRESSON ne saurait être engagée d'aucune façon par la présence d'un lien vers son site à partir d'un site tiers.

  • 4. Portée du contenu et responsabilité de l’ASSOCIATION 79CB

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  • 5. Droit d’auteur

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  • 6. Reproduction

    La reproduction de tout ou partie du contenu du site de l’association 79 CARTIER BRESSON sur un support électronique est interdite, sauf accord préalable.

  • 6. Utilisation des "cookies"

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  • 7. Protection des données à caractère personnel

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